Mentions légales
Qui édite ce site, où il est hébergé, ce qui vous appartient et ce qui ne vous appartient pas. Rien de palpitant, mais tout est là.
01.Éditeur du site
Le site ybnfr.fr est édité par la communauté YBN Los Angeles, projet de serveur de jeu en ligne non commercial.
| Éditeur | [à renseigner — nom / prénom du responsable de publication, ou dénomination sociale] |
|---|---|
| Statut | [à renseigner — particulier, association loi 1901, société…] |
| Adresse | [à renseigner] |
| Contact | Ticket sur le site (Support) ou serveur Discord officiel |
| Responsable de publication | [à renseigner] |
02.Hébergement
Le site et sa base de données sont hébergés par :
| Hébergeur | [à renseigner — raison sociale] |
|---|---|
| Adresse | [à renseigner — siège social] |
| Téléphone | [à renseigner] |
Le serveur de jeu FiveM est hébergé séparément et peut relever d'un prestataire distinct. Le bot Discord de la communauté s'exécute sur une infrastructure privée de l'éditeur.
03.Objet du site
ybnfr.fr est le portail communautaire du serveur de roleplay YBN Los Angeles, fonctionnant sur la plateforme FiveM. Il permet notamment de consulter le règlement et le guide, de passer le questionnaire d'admission (QCM), de déposer une candidature de whitelist, de suivre son dossier et de contacter le staff.
Le site ne vend aucun bien ni service. Il ne comporte aucune publicité et ne pratique aucune régie publicitaire.
04.Propriété intellectuelle
La structure du site, son code, ses textes originaux, sa charte graphique, son logo et l'univers narratif propre à YBN Los Angeles (lore, quartiers, factions, personnages) sont la propriété de l'éditeur ou de ses contributeurs, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Contenus créés par les joueurs
Les candidatures, dossiers de personnage, projets et messages rédigés par les membres restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. En les publiant sur le site, l'auteur concède à l'éditeur une licence non exclusive et gratuite permettant leur affichage, leur conservation et leur consultation par le staff dans le cadre du fonctionnement du serveur.
05.Marques tierces
L'accès au serveur de jeu nécessite une copie légalement acquise de Grand Theft Auto V. Aucun contenu du jeu n'est distribué par ce site.
06.Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et ses informations à jour, sans pouvoir le garantir. Il ne saurait être tenu responsable :
- des interruptions d'accès au site ou au serveur de jeu, qu'elles soient volontaires (maintenance) ou subies ;
- des dommages résultant de l'utilisation du site, y compris la perte de données de personnage ;
- des contenus publiés par les membres, dont ils demeurent seuls responsables ;
- de l'usage fait des informations publiées, notamment celles à caractère fictionnel.
L'ensemble du contenu narratif du serveur relève de la fiction. Les situations mises en scène en roleplay n'ont aucune valeur réelle et ne sauraient être interprétées comme une apologie de quelque comportement illicite que ce soit.
07.Liens externes
Le site propose des liens vers des ressources tierces (Discord, FiveM, Rockstar Games, plateformes vidéo). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques en matière de données personnelles.
08.Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans un document dédié : consultez la politique de confidentialité. Elle détaille les données collectées via la connexion Discord, leur finalité, leur durée de conservation et les moyens d'exercer vos droits.
09.Signaler un contenu
Vous estimez qu'un contenu publié sur le site porte atteinte à vos droits, à votre image ou à la loi ? Ouvrez un ticket de support ou contactez le staff sur le Discord officiel en précisant l'URL concernée, la nature du contenu litigieux et le motif du signalement. L'éditeur s'engage à traiter tout signalement fondé dans les meilleurs délais.
10.Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles impératives protégeant le consommateur.
L'éditeur se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page à la date de consultation.